Mentions légales – Vision Club
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse : Vision Club (ci-après « le Site »), est édité par :
Pierre Esteban
Statut : Micro-entreprise
Adresse : 242 route de la côte des marais, 38490 Granieu, France
SIRET : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter le cas échéant]
Responsable de la publication : Pierre Esteban
Contact : visionclubapparel@gmail.com
2. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, visuels, logos, graphismes, photographies, mises en page, etc.) sont, sauf indication contraire, la propriété exclusive de Pierre Esteban ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, exploitation totale ou partielle du Site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de Pierre Esteban, est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du Site et de la vente en ligne de t-shirts et produits associés, Pierre Esteban peut être amené à collecter et traiter des données personnelles concernant l’utilisateur (nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, informations de commande, etc.).
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de portabilité et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
Pierre Esteban – visionclubapparel@gmail.com
Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, dans le respect des obligations légales et réglementaires.
5. Cookies
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6. Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du Site sont invités à les consulter régulièrement.
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur, à ne pas porter atteinte aux droits de Pierre Esteban ni de tiers, et à ne pas perturber le bon fonctionnement du Site.
7. Produits
Le Site Vision Club propose à la vente en ligne des t-shirts et, le cas échéant, d’autres articles vestimentaires ou produits dérivés (ci-après « les Produits »).
Les caractéristiques essentielles des Produits sont présentées sur chaque fiche produit. Les photographies et visuels n’ont pas de valeur contractuelle, même si tout est mis en œuvre pour qu’ils reflètent au mieux la réalité.
Les modalités détaillées relatives aux prix, au paiement, à la livraison, au droit de rétractation, aux retours et aux garanties sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) du Site.
8. Responsabilité
Pierre Esteban s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou de défauts de mise à jour.
En conséquence, Pierre Esteban ne saurait être tenu responsable :
De tout dommage direct ou indirect résultant de la consultation, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site ;
De tout dommage résultant de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à disposition sur le Site.
L’utilisateur est responsable de l’équipement et de la connexion internet qu’il utilise pour accéder au Site. Il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger son propre matériel et ses données, notamment contre les attaques virales sur internet.
9. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet tiers. Pierre Esteban n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de tout dommage pouvant résulter de leur utilisation.
Toute création d’un lien hypertexte vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Pierre Esteban.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, et à défaut de résolution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français compétents, conformément aux règles de procédure en vigueur.
